Le Comité de programme (COP)
Le COP en bref
Le comité de programme (COP) de sociologie au premier cycle est, comme les COP des autres programmes, une instance paritaire entre étudiant.e.s et professeur.e.s. À l’interne nous appelons la partie étudiante du COP le CRECOP (Comité des représentant,e.s étudiant.e.s du COP). Celle de sociologie est constituée de douze membres, en plus des personnes observatrices régulières, notamment celle issue des chargé.e.s de cours. Parmi ces douze membres, six personnes sont issues de la communauté étudiante et sont élues dans le cadre des assemblées générales de l’AESA-CIRI. Parmi ces six personnes, deux siègent au comité exécutif de l’AESA-CIRI (sous le rôle de responsable aux affaires académiques ) alors que les quatre autres n’y siègent pas et ne participent qu’au COP. Les mandats sont d’un an, à moins d’une démission. Le COP est chargé des « affaires académiques », notamment des projets de réformes des programmes qui le concernent. Tous les postes élus de l’AESA-CIRI se terminent en août: ainsi, tous les postes du COP sont à nouveau réouverts en septembre.
Dans la charte de l’AESA-CIRI
Les articles 16 à 18 sont ceux qui concernent le COP. Voici un lien vers la Charte de l’association.
Réglementation uqamienne relative aux comités de programme
Règlement no. 5 – Règlement des études de premier cycle
2. Organisation des études
2.1 Gestion des programmes
2.1.1 Comité de programme(s) (résolutions 2006-A-13101, 2014-A-16457)
Le comité de programme(s) est l’organisme qui assume la responsabilité générale d’un programme ou de programmes regroupés et du groupe d’étudiantes régulières, d’étudiants réguliers de ce ou ces programmes.
2.1.2 Mandat du comité de programme(s) de premier cycle (résolutions 2012-A-15504, 2014-A-16457)
En conformité avec les règlements et procédures de l’Université, le comité de programme(s) de premier cycle a principalement pour mandat :
- de définir les objectifs spécifiques du ou des programmes dont il a la responsabilité et de veiller à leur mise en œuvre, notamment la commande de cours;
- de définir la structure générale du ou des programmes dont il a la responsabilité, de les évaluer, de les modifier le cas échéant et de définir le mode de prestation des cours (présentiel, en ligne ou hybride) en collaboration avec le ou les départements concernés. L’évaluation de programme comporte trois opérations qui doivent être conformes à la Politique no 14 d’évaluation des programmes : le suivi annuel fourni par la direction de programme, la synthèse triennale et l’évaluation périodique décennale;
- de définir les approches pédagogiques permettant l’atteinte des objectifs du ou des programmes;
- de veiller à ce que les étudiantes et étudiants soient conseillés sur le choix de leurs cours et le rythme de leurs études, à ce qu’ils reçoivent l’encadrement approprié et à ce que chaque étudiante, étudiant soit évalué globalement;
- d’organiser, conformément aux politiques de l’Université, l’évaluation, par les étudiantes, étudiants, des enseignements qui leur sont dispensés et d’en transmettre les résultats aux professeures, professeurs ou chargées de cours, chargés de cours responsables de ces enseignements ainsi qu’aux directrices, directeurs des départements concernés; le comité de programme(s) doit aussi transmettre aux départements concernés la méthode d’évaluation utilisée;
- d’assurer une liaison avec le milieu professionnel ou social concerné par les objectifs du ou des programmes dont il a la responsabilité;
- d’établir les conditions et modalités d’admission;
- d’organiser l’accueil des étudiantes, des étudiants;
- de former les sous-comités qu’il juge nécessaires.
2.1.3 Composition du comité de programme(s) de premier cycle (résolutions 2006-A-13101, 2014-A-16457)
Le comité de programme(s) de premier cycle est composé d’au moins trois et d’au plus huit professeures, professeurs parmi lesquels la directrice, le directeur, ou la, le responsable de programme, d’un nombre égal d’étudiantes, d’étudiants provenant du ou des programmes, désignés par et parmi les étudiantes, étudiants du ou des programmes, ainsi que des personnes extérieures à l’Université dont le nombre doit être inférieur ou égal au quart du nombre total d’étudiantes, d’étudiants et de professeures, professeurs. Là où le comité de programme(s) le juge pertinent, il peut inviter une chargée de cours, un chargé de cours aux réunions à titre d’observatrice, observateur.
Le mandat des membres, à l’exception de celui de la directrice, du directeur, ou de la, du responsable de programme, est d’un an, renouvelable.
2.1.4 Modalités de fonctionnement du comité de programme(s) (résolutions 2004-A-12230, 2006-A-13101, 2008-A-13724, 2008-A-13928, 2014-A16457)
Les délibérations des comités de programme(s) sont publiques. La doyenne, le doyen de la Faculté et la vice-rectrice, le vice-recteur peuvent participer aux réunions des comités de programme(s) avec droit de parole sans droit de vote. La directrice, le directeur, ou la, le responsable du programme peut, en l’absence d’une des parties, professeures, professeurs ou étudiantes, étudiants, demander aux représentantes, représentants de l’autre partie de lui faire toute recommandation nécessaire au bon fonctionnement du comité de programme(s); la doyenne, le doyen doit en aviser la vice-rectrice, le vice-recteur. En l’absence de comité de programme(s) dûment constitué, les responsabilités de ce comité sont assumées par la directrice, le directeur, ou la, le responsable du programme sous la juridiction de la doyenne, du doyen de la Faculté. En cas d’impasse au sein du comité de programme(s), le Conseil académique de la Faculté se dote d’une procédure de médiation
2.1.5 Directrice, directeur ou responsable de programme (résolution 2014-A-16457)
La directrice, le directeur ou la, le responsable de programme a pour mandat, à l’égard d’un programme placé sous sa juridiction :
- d’assumer la gestion pédagogique de ce programme;
- de réunir et de présider le comité de programme(s);
- d’animer et de coordonner le développement pédagogique;
- d’assurer la promotion du ou des programmes;
- de voir à l’accueil et à l’encadrement des étudiantes, des étudiants et à leur évaluation globale;
- d’assumer les responsabilités qui lui sont dévolues par les règlements et politiques de l’Université;
- d’effectuer ou de superviser les opérations administratives nécessaires au bon fonctionnement du programme;
- d’aviser la doyenne, le doyen de la composition du comité de programme(s);
- d’exécuter toute autre tâche déterminée par le comité de programme(s).
Le mandat de la directrice, du directeur, ou de la, du responsable de programme est de trois ans. Ce mandat est renouvelable une fois de façon consécutive.
2.1.6 Unité de programme(s) (résolution 2014-A-16457)
L’unité de programme(s) est une entité qui correspond à un programme ou à des programmes regroupés, au groupe d’étudiantes régulières, d’étudiants réguliers de ce programme (ou de ces programmes regroupés), aux professeures, professeurs, chargées de cours, chargés de cours qui leur enseignent et les encadrent et à des personnes extérieures à l’Université qui relient le ou les programmes au milieu professionnel ou social concerné.
2.1.7 Assemblée étudiante de programme(s) (résolution 2014-A-16457)
L’assemblée étudiante de programme(s) est une entité qui regroupe les étudiantes régulières et les étudiants réguliers d’un programme (ou de programmes regroupés). Elle représente les intérêts et préoccupations, d’abord académiques, des étudiantes et des étudiants et désigne, selon ses règlements et conformément à l’article 2.1.3, ses représentantes et représentants au(x) comité(s) de programme(s).
Quelques documents utiles :
Extrait de l’assemblée générale du 15 novembre 2017
Procès-verbal de l’assemblée générale de commande de cours du 10 octobre 2014