Fonctionnement

Fondement de la démocratie directe, les assemblées générales sont l’instance décisionnelle suprême de l’AESA-CIRI. Elles sont des espaces de délibération indispensables à la prise de décision. La vitalité et la participation aux assemblées générales sont le signe d’une saine démocratie : la légitimité de l’action d’une organisation repose sur le caractère démocratique des délibérations y ayant mené.

Les étudiant.e.s du baccalauréat et de la majeure en sociologie, de la majeure en anthropologie et du certificat en immigration et en relations interculturelles peuvent participer aux AG de programme (celles de l’AESA-CIRI) ainsi qu’aux AG facultaires (celle des sciences humaines, donc de l’AFESH).

L’AG repose sur la participation de tous les membres. Plus il y a de gens lors des AG, plus les décisions prises seront représentatives d’une majorité. La démocratie directe, pour correspondre à son concept, implique la participation du plus grand nombre de gens possible.

Une des missions primordiales du Conseil Exécutif de l’AESA-CIRI est de rendre les AG facile d’accès pour tous et toutes. Que ce soit en fournissant de la nourriture, un service de garde si nécessaire, ou en tenant les assemblées lors de différentes plages horaire à l’UQAM ou dans des lieux facilement accessibles en transport en commun, le conseil exécutif se doit d’avoir à cœur la participation du plus grand nombre d’étudiantes et d’étudiants membres de l’AESA-CIRI aux AG. Aussi, les membres sont encouragé.e.s à connaître les règlements généraux, les procédures et les mandats importants de l’AESA-CIRI pour être bien prêt.e.s à participer aux AG. La tenue des assemblées générales est annoncée par les courriels institutionnels de l’UQAM, la page Facebook de l’AESA-CIRI, des affiches, etc.

Documents de base : le code de procédures et la Charte

Pour que la démocratie étudiante puisse fonctionner au quotidien, l’Association possède des documents qui viennent encadrer les délibérations et le fonctionnement général de celle-ci. Le code de procédures décrit de quelle manière doit se dérouler l’assemblée générale. Il permet au praesidium de stimuler les débats dans le respect tout en indiquant aux membres comment concrétiser leurs idées en propositions applicables. La Charte fait office de constitution : elle comporte les principes de base de l’Association et décrit de manière exhaustive ses principaux rouages et le fonctionnement de ses structures. Il s’agit d’une ligne directrice pour que l’Association conserve une certaine cohérence au fil des ans. Vous pouvez les consulter ici en version informatique.

Procédures d’AG

Voici un petit résumé pour vous retrouver à travers les procédures d’assemblée générale. Pour plus de détails, veuillez vous référer directement au code de procédures (modifié pour l’AFESH).Toute discussion s’amorce par la formulation d’une proposition ; celle-ci adopte une forme affirmative et a pour objectif la prise d’une décision. Aussitôt une proposition soumise à l’assemblée, toutes les interventions subséquentes doivent porter sur celle-ci.Une intervention (ou tour de parole) peut prendre la forme :1) De la formulation d’une proposition, incluant un amendement, un sous-amendement ou une proposition privilégiée.2) S’il y a une proposition actuellement soumise à l’assemblée, d’encourager l’assemblée à adopter ou, au contraire, à rejeter la proposition.3) De modifications à apporter à la proposition actuellement soumise à l’assemblée, notamment par l’ajout ou le retrait de mots (amendement, puis sous-amendement, si l’amendement lui-même devrait être modifié).

Les propositions privilégiées les plus couramment formulées sont les suivantes (référez-vous au Code de procédures pour l’ensemble des propositions privilégiées admissibles) :1) L’ajournement/levée de l’assemblée.2) La mise en dépôt (que les discussions et le vote sur une proposition soient reportés).3) La plénière (période pendant laquelle l’assemblée peut librement discuter d’un sujet sans qu’il n’y ait forcément une proposition soumise à l’assemblée).4) La question préalable (qui vise à ce que l’assemblée passe immédiatement au vote l’adoption d’une proposition).

Une proposition est soumise au vote en deux circonstances :1) Lorsqu’il n’y a plus d’interventions OU2) Advenant l’adoption de la question préalable.

Une proposition est généralement adoptée à majorité simple, à savoir lorsqu’il y a plus de votes en faveur (POUR) que de votes en opposition (CONTRE). À noter que la procédure de vote prévue au Code de procédures est à main levée.

N’hésitez jamais à vous adresser à l’animateur ou l’animatrice de l’assemblée s’il y a quoique ce soit qui vous semble ambigu. Pour ce faire, présentez-vous immédiatement au micro, sans patienter à votre tour de parole, et demandez un point d’information accompagné de votre question.